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Campagne CNDS 2014

Lancement de la campagne CNDS 2014













Madame Valérie FOURNEYRON, Ministre des Sports, de la Jeunesse, de l'Education Populaire et de la Vie Associative, a fixé le 18 novembre 2013 les orientations assignées au directeur général du CNDS pour 2013. Ces orientations rappellent l'importance du développement du sport pour tous en visant en priorité les publics et les territoires qui rencontrent des difficultés particulières mais aussi les valeurs citoyennes qui doivent animer les actions engagées par les associations sportives.

Après concertation avec le mouvement sportif, ces orientations sont déclinées par les commissions territoriales en fonction des besoins identifiés en région.

La campagne CNDS a été lancée lors de la réunion du 13 février à l'IRTS d'Hérouville St Clair. Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des dossiers et outils relatifs à la campagne.

A noter que trois fonds de promotion ont été proposés par la commission territoriale : l'emploi, le sport thérapeutique et le sport et handicaps. L'ensemble des informations sont disponibles dans les notices CNDS téléchargeables ci-dessous:

Documents à télécharger :

Notice technique part traditionnelle CD

Dossier CNDS CD 2014


Notice tecnhique part traditionnelle CNDS clubs 2014

Dossier CNDS club 2014


Notice technique emploi CNDS 2014

Dossier création d'emploi CNDS 2014

Attention, seules les structures disposant d'un projet associatif (projet de développement) pourront prétendre à un soutien du C.N.D.S. Le montant de la subvention tiendra compte de la qualité du projet. Des documents d'appuis sont disponibles sur la page « Projet Associatif » du site internet de la DRJSCS. Afin de correspondre au mieux à la réalité du terrain et au fonctionnement des associations, l'exigence du projet associatif est échelonnée dans les contenus et dans le temps (informations dans les notices techniques ci-dessus).

Seuil de subvention et TerritoiresAttention : Le montant minimum de la subvention totale accordée à une association ne pourra pas être inférieur à 1 500€ (1000€ pour les associations dont le siège social est situé en Zone de revitalisation Rurale). Pour savoir si votre association est située en Zone de Revitalisation Rurale, rendez-vous sur le site de la DATAR. Vous pouvez effectuer une recherche par nom de commune. Attention : les communes sont référencées via leur numéro et non leur code postal (saisissez le nom de la commune en toute lettre pour éviter les erreurs). Vous trouverez également dans le fichier ci-dessous les communes situées en ZRR pour la Basse-Normandie :


Liste des communes Bas normandes situées en ZRR






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